Menu

Mentions

Hébergeur Web

"plaisirphoto.re" est hébergé par la Sarl ARCHIVES HOST

Propriétaire du site "plaisirphoto.re"

Philippe Bernard VITRY
Photos - Amateur

Tous droits réservés
Pour toute utilisation ou acquisition merci de me contacter

Cadre

Loi du 07/07/2016 -

Article 1: "La création artistique est libre"

Code de la propriété intellectuelle

Article L112-1: "Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

Article L112-2: "Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
9° Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie

Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Article 1: La communication au public par voie électronique est libre.

Mentions CNIL

Aucune donnée personnelle n'est collectée via ce site.

La loi 78-17 du 06/01/2017 (Article 2) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ne s'applique pas au traitements mis en œuvre par des personnes physiques pour l'exercice d'activités strictement personnelles ou domestiques.


 

Politique relative aux cookies

Un cookie est une information (sous forme de fichier) déposée sur votre disque dur par le site internet que vous visitez. Le présent site est conçu à partir du logiciel d’édition de sites internet « Webaccappella ». Les cookies utilisés par « Webacappella » sont peu nombreux et relèvent de 2 domaines. Les cookies fonctionnels pour le bon fonctionnement du site (option E-commerce et protection des pages par mot de passe) et les cookies de performance analytique afin de mesurer la fréquentation du site.